Le projet est validé.
La CFE-CGC, lors de cette CAP, a demandé la possibilité d’un report d’installation d’un mois pour les affectations du 1er mars 2018.
Ces demandes seront étudiées au cas par cas par vos nouvelles directions locales.
1) Mouvement sur les postes comptables C2/C3 :
La CAPN concernant le mouvement C2/C3 et l’affectation sur les postes hors métropole va se tenir le 7/2/2018. Un projet sera publié sur Ulysse le 5/2/2018 à 17H.Pour les postes libérés au 1er janvier, les prises de fonction s’effectueraient à compter du 1er mars et au plus tard au 15 avril.
2) Mouvement sur emplois administratifs IDIV CN/HC et promotion IDIV HC à titre personnel :
La note de service sera publiée courant février.La CAPN va se tenir le 16 mai 2018 pour une prise de fonction au 1er septembre 2018. Un projet sera publié sur Ulysse le 14/5/2018 à 17H.
Vous pouvez nous adresser une copie de vos demandes de mutation/promotion à la HC au format PDF pour un suivi de votre dossier en CAP.
Une note du bureau CF-1A du 5 décembre 2017 signée par notre Directeur Général, Bruno PARENT, porte sur les orientations du Contrôle fiscal et la refonte des indicateurs à compter du 1er janvier 2018. Elle laisse perplexe et suscite déjà de nombreuses inquiétudes.
La maximisation du rendement et la loi du nombre apparaissent la norme. Pour illustration, la création de l’indicateur « CF-06 » : nombre d’opérations de contrôle (CFE + examen de compta + VP TVA + CSP) laisse augurer la voie ouverte à des objectifs « déplafonnés » à la hausse.
Parallèlement, et depuis quelque temps déjà, les emplois de contrôle fiscal sont désanctuarisés, objet de suppressions « sèches », de regroupements (brigades de 10 vérificateurs) et/ou de transferts vers les DIRCOFI. Cependant il faut pouvoir aussi afficher un nombre de « contrôles » toujours conséquents !
Et nos applications informatiques qui fatiguent, notre programmation qui s’automatise dans des méandres pleins de surprises (pas toujours bonnes) …
A votre attention ce bulletin d’humeur sur du vécu, au format PDF : 
Indicateurs du contrôle fiscal 01 2018
Les deux Fédérations Finances UNSA et CFE-CGC viennent de conclure un accord en vue d’une alliance. Elles présenteront une liste commune aux prochaines élections professionnelles au Comité Technique Ministériel (CTM).
Il s’agît de l’alliance de deux forces syndicales complémentaires, responsables, déterminées et efficaces qui montreront dans les prochains mois l’intérêt de leur démarche commune donnant du sens à une représentation avisée de leurs collègues.
Les élections professionnelles Fonctions publiques se tiendront à la fin de l’année 2018. Pour les ministères économiques et financiers (MEF) et leurs directions comme la DGFiP, ces élections se dérouleront du 29 novembre au 6 décembre 2018, par voie de vote électronique.
Merci de prendre connaissance du communiqué commun des deux fédérations finances au format PDF :
L’exonération « élargie » de la Taxe d’Habitation qui va commencer à s’appliquer en 2018 est moins simple qu’il n’y paraît et elle s’échelonne dans le temps.
Au delà de l’aspect technique, se posera bientôt la question du financement qui devra compenser la diminution puis la disparition de cette ressource fiscale pour les collectivités.
En effet, le ministre Bruno Le Maire évoque sa suppression totale après 2020.
Merci de bien vouloir prendre connaissance de notre article au format PDF : flash info Réforme de la TH en 2018
La CFE-CGC a le plaisir de vous annoncer la création d’une nouvelle section locale en Seine-Maritime : Vos correspondants 76.
Si vous souhaitez créer une section CGC dans votre département, n’hésitez pas à nous contacter Stéphane au 01 53 18 00 69 ou Gilles au 01 53 18 01 73
Le paysage des règles de gestion à la DGFIP va se modifier substantiellement d’ici 2020. Dès 2018, les mutations opérées au 1er septembre 2018 auront des répercussions sur les durées de séjour applicables.
Difficile de bien visualiser les conséquences dans le temps.
Nous vous proposons un tableau synoptique pour vous aider à vous repérer, sans prétendre à l’exhaustivité de toutes les situations, en attendant la déclinaison des futures règles d’affectation départementale …
Merci de prendre connaissance de notre focus sur le sujet au format PDF : CGC – SNC – Focus sur les règles de mutation
Veuillez trouver le Calendrier 2018 des dates de valeur des traitements et pensions au format PDF
Nous vous souhaitons à toutes et à tous une bonne et heureuse année 2018 au plan familial et personnel. Qu’elle vous apporte ainsi qu’à vos proches, tout le bonheur et la santé possible.
Au plan professionnel, notre administration connaît au fil des ans des évolutions importantes et relève constamment de nouveaux défis dans un environnement défavorable aux fonctionnaires : réductions d’effectifs, diktat des impératifs budgétaires et des recommandations de la Cour des Comptes, prise de distance avec le Service Public qualitatif à la française, perte de visibilité sur le sens de notre travail … autant de facteurs perturbants.
Nous voudrions pouvoir vous promettre un avenir radieux et de meilleures conditions de vie au travail. Mais au delà des annonces de nos ministres, se dessine une administration numérique « peau de chagrin », étrangère aux préoccupations du quotidien des usagers, plus éloignée de l’exigence qualitative du travail « bien fait » dans l’exercice de nos missions régaliennes, à l’instar du contrôle fiscal balisé à coup d’indicateurs, ou du secteur public local toujours plus « allégé » et « éloigné ».
Pourtant, soyons également un peu positif sinon optimiste. Tout d’abord notre conscience professionnelle et notre engagement demeurent. Nous sommes favorables à une administration moderne qui évolue au service des citoyens, tirant partie des nouvelles technologies, mais sans perdre nos valeurs et son humanité !
Le socle des fondamentaux que nous voulons sauvegarder est :
La technologie ne saurait remplacer l’intelligence humaine et son savoir faire. Elle est à son service. Nos gouvernants doivent mieux appréhender cette évidence et ne pas casser nos emplois et nos missions, comme semble l’annoncer le projet Action Publique 2022.
Tout au long de cette nouvelle année nous tenterons de faire concilier modernité, citoyenneté et humanisme dans notre administration face à des interlocuteurs que nous souhaitons plus responsables du vécu de leurs personnels.
Que 2018 ne soit pas un saut dans l’inconnu mais un encouragement à mieux faire, dans une vision pragmatique et adaptative, sans sombrer dans les arcanes du « trou budgétaire » et de « l’efficience aveugle », en faveur d’une administration citoyenne dotée des moyens nécessaires pour asseoir sereinement son évolution.
Nous vous vous renouvelons nos vœux les plus sincères pour un plein épanouissement tant personnel que professionnel en cette nouvelle année.
La Présidente et son équipe de permanents
Vous pouvez télécharger le communiqué au format PDF : CGC DGFIP communiqué – Année 2018 – Vœux – le mot de la Prési…
Pourquoi le gouvernement a décidé de reporter la tranche 2018 de PPCR ? Tout simplement pour financer, sans dépenses supplémentaires, la compensation de la hausse de la CSG.
En d’autre terme, cette compensation obtenue difficilement n’en est pas une…
Veuillez trouver la position CFE-CGC des Services Publics sur ce report au format PDF
Un groupe de travail s’était tenu sur le sujet le 26 octobre 2017 au plan national ainsi que le 27 novembre 2017 au niveau des services centraux.
Le bilan et les perspectives actuelles du télétravail à la DGFIP illustrent la grande timidité de notre administration envers ce mode organisationnel pourtant d’actualité.
Plutôt bien accepté s’il s’agît d’une solution utilisée dans un cadre thérapeutique, l’extension envisagée sur des volontaires de « droit commun » est très mesurée. S’agît-il d’un manque de confiance envers les personnels ou bien d’une forme managériale encore mal maîtrisée ? Un peu des deux sans doute.
Rappelons que la CFE-CGC est très favorable au développement de cet outil, d’autant plus justifié dans le contexte que l’on connaît.
Merci de prendre connaissance de notre compte-rendu au format PDF : GT télétravail 27 11 17 M
Nous vous en avions parlé, le dispositif RIFSEEP – Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel – était annoncé à la DGFIP.
Il s’agissait tout d’abord de préfigurer ce dispositif aux géomètres dès le 1er janvier 2018 puis d’étendre RIFSEEP à tous les grades de la DGFIP à partir du 1er janvier 2019.
Nous n’étions pas favorable à l’application de cette mesure DGAFP à la DGFIP, dans le contexte actuel de rigueur budgétaire accrue.
En définitive, le Directeur Général a annoncé sa décision de repousser la mise en oeuvre générale de RIFSEEP au 1er janvier 2020 et de pas en faire application anticipée en 2018.
Nous sommes provisoirement soulagés de cette décision de sagesse mais nous veillerons attentivement au devenir de ce projet et à ses modalités.
Un groupe de travail s’est tenu mardi 21 novembre 2017 après-midi sous la présidence de Madame PELATA, sous-directrice à l’Encadrement et aux Relations Sociales au service RH.
3 sujets étaient inscrits à l’ordre du jour :
=> modalités d’affectation des inspecteurs divisionnaires sur emplois administratifs ;
=> modalités de recrutements des cadres supérieurs sur emplois administratifs avec un volet spécifique sur les services informatiques ;
=> conditions de participation à la sélection AFIPA.
Cette réunion s’est déroulée dans un climat courtois en la forme. Cependant, sur le fond, l’administration a poliment écouté chacune des OS sans pour autant modifier ses « propositions » , d’où le titre.
La CGC estime très préjudiciable ce mode de traitement envers les personnels.
Vous pouvez prendre connaissance de notre déclaration liminaire au format Pdf :
CGC – GT 21 11 2017 – déclar. liminaire – gestion A+
et de notre compte rendu :
La CFE-CGC avait réclamé la poursuite de ce dispositif au regard de toutes les atteintes portées au pouvoir d’achat des fonctionnaires et au blocage du dispositif PPCR.
C’est le décret n°2017-1582 du 17 novembre 2017 qui reconduit cette garantie pour 2017, le texte de référence étant le décret n°2008-539.
L’arrêté du 17 novembre 2017 fixe les éléments à prendre en compte en 2017 pour déterminer son montant :
Les agents éligibles sont les fonctionnaires dont l’indice sommital est inférieur ou égale à la hors-échelle B et qui ont été rémunérés sur un emploi public pendant au moins 3 ans au cours de la période de quatre ans (31/12/2012 au 31/12/2016), y compris à temps partiel.
Vous pouvez retrouver notre calculette et une fiche plus détaillée sur ce dispositif dans l’espace « Adhérents/Rémunérations ».
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Votre adhésion vous rend acteur du changement. Cette implication est le fondement de notre engagement. En adhérant :
Les nombreux épisodes PPCR s’achèvent [provisoirement] sur des demi-mesures et des incertitudes.
Parallèlement, les fonctionnaires sont attaqués sur tous les fronts : effectifs, missions, rémunérations, carrières, règles de gestion, statuts … de quoi perdre définitivement confiance en l’Etat, leur employeur.
L’année blanche pointe doublement à l’horizon, tandis que se dessine un futur très gris pour nos administrations.
Merci de prendre connaissance de notre article au format PDF faisant le point du dispositif PPCR :
CGC – PPCR – année blanche, futur gris
Gel du point d’indice, hausse de la CSG et des cotisations retraites, rétablissement du jour de carence, suppression annoncée de 120 000 postes, menaces sur les retraites et le statut, amputation outrancière des budgets d’action sociale et, dernièrement, report du protocole PPCR …
Depuis de longs mois, la fédération des services publics CFE-CGC revendique l’abandon de ces réformes conduites par l’exécutif dans un climat de dialogue social délétère. Elle constate que les réponses du gouvernement ne sont pas à la hauteur des attentes des agents publics exprimées notamment lors de la mobilisation du 10 octobre dernier en matière de pouvoir d’achat, de garanties des engagements pris et d’emploi public.
Les organisations syndicales ont donc acté la poursuite de la mobilisation unitaire sur la base des revendications communes portées le 10 octobre dernier avec le large soutien des agents publics (dégel de la valeur du point d’indice, non rétablissement de la journée de carence …).
Un rassemblement unitaire avec l’ensemble des organisation syndicales a été organisé le lundi 6 novembre devant Bercy.
Veuillez trouver le compte rendu de ce rassemblement au format PDF
Notre Directeur Général l’a annoncé sur Ulysse, dès le 16 octobre dernier, les règles de mutation vont profondément changer : basculement sur une logique départementale d’affectation, durées de séjour allongées …
Des freins vont être portés à la mobilité géographique nationale des personnels. L’annonce d’une mise en œuvre échelonnée se trouve contredite par des effets qui auront des conséquences dès les prochains mouvements 2018.
L’engagement du processus nous paraît précipité et insuffisamment documenté, notamment sur les aspects mouvement local et garanties.
Il semble nécessaire de réouvrir le dialogue avec l’ensemble des partenaires sociaux afin de mieux encadrer ces nouveaux dispositifs. L’administration a d’ores et déjà affirmé qu’elle ne reviendrait pas sur les nouveaux délais de séjour et sur l’affectation nationale au département.
Pour plus d’information, merci de prendre connaissance de notre article :
Une rencontre intitulée « Rendez-vous salarial » s’est tenue le 16 octobre 2017. Elle réunissait notre Fédération CFE-CGC Services Publics et les autres organisations syndicales représentatives, reçues par le ministre de l’action et des comptes public, Gérald DARMANIN.
Les résultats de cette réunion post grève offre un bilan mitigé, comportant certaines avancées mais aussi un différé d’un an dans l’application du dispositif PPCR.
A la DGFiP, la situation est particulièrement pénalisante au vu de la transposition PPCR effectuée (hors grade d’AFiPA), le paradoxe actuel étant que les règles antérieures sur le déroulement de carrière notamment les reprises d’ancienneté et bonifications d’échelons disparaissent alors que le dispositif PPCR peine à être mis en place. Les personnels apprécieront les conséquences sur leurs feuilles de paye 2018 !
Merci de prendre connaissance de notre communiqué au format PDF : CGC -RDV salarial mitigé
L’appel à la grève de la CGC DGFiP et des autres organisations syndicales a été particulièrement suivie à la DGFiP : le résultat provisoire est de 32,45 %, soit une participation supérieure aux résultats de la Fonction publique dans son ensemble.
Ces chiffres sont la manifestation du fort mécontentement existant dans notre administration suite aux 37000 suppressions d’emplois constatées depuis 2002 auxquelles s’ajouteront 1 600 postes en 2018.
Rappelons que pour l’ensemble de la Fonction publique d’Etat, les suppressions d’emplois 2018 sont fixées à 1600 ETP.
L’ensemble des fonctionnaires subit également le gel du point d’indice, le rétablissement du jour de carence, l’augmentation de la CSG sans accompagnement en termes de pouvoir d’achat … en attendant de d’autres projets visant à bouleverser le paysage statutaire et indemnitaire de la Fonction publique.
A la DGFiP, la CGC n’a cessé de dénoncer un dispositif PPCR décliné à minima (à l’exception des AFiPA) et largement auto-financé alors qu’il a permis des avancées bien plus substantielles dans d’autres ministères.
Pour ces raisons, bien que réformiste, la CGC n’hésite pas à s’opposer aux réformes qui se font au détriment des personnels.
Résultat définitif par direction de la journée de grève du 10/10/2017
Les décrets PPCR une fois signés, comme nous l’avions prévu, d’autres sujets vont rapidement sortir des cartons de la DGAFP ou du gouvernement.
Sans que la liste soit exhaustive, cet article pointe les futurs dossiers qui vont certainement impacter nos rémunérations, nos missions et nos conditions de travail, voire nos statuts.
Lire notre article au format PDF : CGC – PPCR et réformes fonction publique
La CFE-CGC DGFiP dénonce la cascade de mesures qui pénalise injustement les fonctionnaires et apporte un soutien aux agents des MEF qui, en dépit de conditions de travail toujours plus dégradées, exercent leurs missions avec dévouement et professionnalisme.
La CFE-CGC DGFiP revendique une véritable prise en compte de ces difficultés et exige une augmentation substantielle du pouvoir d’achat des agents de la DGFIP ainsi qu’un réel déroulé de carrière.
Sur l’ensemble de ces points, la CFE-CGC DGFiP appelle les agents à se mobiliser en participant à la grève le 10 octobre prochain.
Lettre de préavis au format PDF adressé à l’administration : Préavis CFE-CGC – journée 10 10 2017
Pour ceux qui doutent encore de l’importance de se mobiliser le 10 octobre, nous vous invitons à prendre connaissance de la lettre circulaire du 1er ministre à ses ministres Document au format PDF traçant l’avenir de nos administrations.
Le rassemblement sous les bannières CGC s’effectuera Place de la république à l’angle de la rue du Faubourg du Temple à 14H le mardi 10 octobre. Le cortège ira à la place de la Nation en passant par la place de la Bastille. Venez-nous rejoindre nombreux !
Vous pouvez retrouver un résumé des réflexions en cours à la DGAFP sur les mécanismes de compensation de la hausse de la CSG : Lire le document au format PDF
Nous avons de nombreuses questions sur le calendrier rénové des mouvements comptables et IDiv administratifs.
Il n’y a plus qu’un mouvement annuel national pour accéder aux postes comptables et un mouvement annuel local à la discrétion des directeurs.
Le calendrier rénové serait le suivant :
1) les mouvements comptables C1 et C2/C3 seraient désormais lancés début octobre N-1 et porteraient sur les vacances d’emplois ouvertes du 1er janvier au 31 décembre N (leur recensement serait lancé dès septembre N-1).
– La CAP C1 se tiendrait à la mi-décembre N-1. Les prises de fonction s’effectueraient à la date de libération des postes comme aujourd’hui. Pour les postes se libérant au 1er janvier N, les prises de fonction pourraient s’effectuer à compter du 1er janvier N et au plus tard au 1er février.
– La CAP C2/C3 serait organisée avant la mi-février N. Les prises de fonction s’effectueraient à la date de libération des postes comme aujourd’hui. Pour les postes libérés au 1er janvier N, les prises de fonction s’effectueraient à compter du 1er mars et au plus tard au 15 avril.
– Le mouvement des IDIV administratifs serait lancé à la mi-février pour une CAP mi-mai N pour une prise de fonction au 1er septembre.
2) Un mouvement local pourra être proposé par le directeur, qui devra préalablement recueillir l’accord des comptables concernés ou demandé par les cadres concernés avant d’être validé par le directeur.
Les mouvements locaux interviendraient en amont des mouvements nationaux, de début juin à fin septembre N pour des vacances N non couvertes par le mouvement national N ou des vacances N+1 certaines. Les permutations seront également décidées sur cette période.
Le premier cycle de mouvements locaux serait donc lancé entre juin et septembre 2018 pour des dates d’effet à compter d’octobre de cette même année.
A plus long terme, la DG envisage l’organisation d’un mouvement comptable embarquant l’ensemble des vacances C1/C2 et C3 dans une même CAP.
L’article de la CGC DGFiP daté du 13 septembre intitulé « Gageons que PPCR va finalement passer » avait vu juste.
En effet, M. Darmanin vient d’annoncer sur twitter le 15 septembre 2017 la signature du dispositif PPCR pour la catégorie A de notre Ministère.
Ce dispositif sera appliqué avec effet rétroactif à compter du 1er janvier 2017.
Toutefois, sa mise en œuvre va certainement prendre un peu de temps pour le service RH. En effet, les promotions débloquées en août doivent être refaites en tenant compte des nouvelles règles liées à PPCR.
Vous pouvez retrouver l’ensemble de ces règles dans « l’Espace Adhérents »/ Rémunération / Dossier PPCR.
La CGC et l’ensemble des autres organisations syndicales ont unanimement appelé à une journée d’action des retraités le jeudi 28 septembre pour la défense du pouvoir d’achat mise à mal avec l’augmentation de la CSG : Appel des 9 pour le 28 septembre
Nous appelons également avec nos autres partenaires à une journée de mobilisation des fonctionnaires le mardi 10 octobre sur le même thème et contre les différentes mesures prises par le gouvernement de M. Macron : CP journée FP unitaire et CFE CGC grève du 10 10 2018.
Contrairement à beaucoup de positions alarmistes, nous estimons que le processus PPCR va reprendre le bon cap et sera finalisé pour tous.
Il ne peut en être autrement, et ce, à brève échéance.
Tout d’abord le ministre s’y est engagé. Même si Gérald DARMANIN a indiqué s’ « interroger sur le calendrier de mise en œuvre du protocole et de l’étalement de sa montée en charge » , il a surtout clairement déclaré que le gouvernement ne reviendrai pas sur ce dispositif malgré les objections de la Cour des Comptes.
Ensuite, la situation actuelle ne peut perdurer au sein de l’administration avec un chantier achevé mais interrompu. Il laisse dans la plus complète expectative l’ensemble des cadres A de la DGFIP (et nos collègues de la DGDDI et de l’INSEE), alors même que d’autres corps, comme les attachés en Centrale, sont d’ores et déjà régit par les nouveaux décrets PPCR.
Il ne serait pas raisonnable, au delà de l’échéance du 1er janvier 2017, d’accepter de nouveaux délais pour un dispositif déjà étalé sur 3 à 4 ans. Il ne faut pas non plus que PPCR devienne une monnaie d’échange, relié artificiellement à la question du pouvoir d’achat.
Nous attendons des réponses positives du nouveau gouvernement sur le sujet.
Merci de prendre connaissance de notre article à télécharger au format PDF :
CGC – PPCR passera
Communiqué de la Confédération CFE-CGC : décide la non participation à la journée d’action du 12 septembre 2017 mais invite les autres organisations syndicales à se réunir pour apprécier les risques inhérents contenus dans les textes et définir des modes de communication et d’action unitaire.
La voie reste ouverte au dialogue, dans un esprit indépendant et constructif.
Communiqué confédéral au format PDF : Communiqué CGC 4 9 2017
Veuillez trouver un dossier concernant le télétravail dans la Fonction Publique : Téléchargez le document au format PDF
Si la hausse de la CSG est prévue dès le 1er janvier 2018, la réflexion sur son éventuelle compensation n’interviendra qu’à l’automne 2017.
Rappelons qu’en 1997, la hausse de la CSG avait été compensée par l’IECSG indemnité compensatrice exceptionnelle de compensation de la CGS).
Jugée inéquitable par le précédant gouvernement, elle a été supprimée progressivement à compter du 1er mai 2015 à l’occasion des changements d’échelons.
Espérons que l’histoire ne se répètera pas …
Article à télécharger au format pdf : hausse de la csg
Evidement, dans le contexte budgétaire annoncé et le ciblage de la dépense publique, ce ne seront pas de bonnes nouvelles. Sans faire montre de clairvoyance ni de pessimisme exagéré, attendons nous au début de la mise en oeuvre des items suivants :
=> réductions d’effectifs ;
=> blocage de la masse salariale ;
=> contraction du réseau.
Merci de prendre connaissance de l’article de notre Secrétaire Général, Roger SCAGNELLI, à votre intention – document téléchargeable au format pdf :
Ce qui nous attend à la rentrée 2017 2018
Avancements d’échelon : la situation n’était guère plus tenable ni même compréhensible. L’administration en a partiellement tenu compte puisqu’elle active les régularisations, étalées sur le mois d’août et de septembre, mais sur la base des grilles indiciaires existantes !
Une demi bonne nouvelle pour les collègues concernés car la situation demeure figée sur le front PPCR.
Après les annonces successives portant sur l’augmentation de la CSG, le gel du point d’indice, le rétablissement du jour de carence, voici le report annoncé du calendrier PPCR.
La CGC dénonce fermement l’ensemble des atteintes ainsi portées envers les fonctionnaires.
L’administration applique implacablement sa feuille de route GRH, dans un contexte de grande résignation des personnels, en l’absence de tout esprit de résistance. En l’état, le dialogue social est devenu une formule creuse.
Prenez connaissance de notre flash info sur le sujet, à télécharger au format pdf :
flash info – PPCR août 2017
La DGFiP procède avec parcimonie à l’appel d’une partie des listes complémentaires :
inspecteur analyste :
inspecteur PSE
A l’issue du cycle des réunions GT portant sur la gestion des cadres A+ et l’accès aux postes comptables, les dernières conclusions sont tombées.
Non contente d’instituer un seul mouvement comptable national annuel au lieu de deux, complété par l’institution de mouvements locaux dits « facultatifs », la DG change une nouvelle fois les règles pour l’accès aux postes comptables. Elles seront applicables dès la prochaine campagne 2018.
Les observations présentées par les organisations syndicales n’ont pas du tout été entendues.
La DGFIP poursuit son calendrier GRH à marche forcée, sans doute alarmée par le train de mesure à venir portant sur des suppressions accrues d’effectifs et un compactage accéléré du réseau …
Vous pouvez prendre connaissance des conclusions du GT au format PDF :
règles mutation comptable – GT 23 06 2017
La DGFiP vient de créer un nouveau service en ligne permettant de disposer de ses bulletins de paye au format PDF.
Ce service est désormais disponible pour tous.
Plus d’informations sur ce sujet: 
Généralisation de la dématérialisation des traitements
Veuillez trouver le courrier adressé à notre 1er Ministre concernant une éventuelle remise en cause du protocole PPCR : courrier unitaire PPCR 1 7 07 17
Des traces d’amiante provenant des clapets de désenfumage ont été découvertes. Ces trappes sont actionnées chaque semestre lors des exercices anti-incendie.
Seul les agents de la DIRECCTE (inspection du travail) ont fait jouer leur droit de retrait.
Les dernières mesures indiquent un seuil d’amiante (1 fibre) inférieur à la moyenne autorisée (5 fibres par litre d’air).
L’administration a décidé :
En attendant, notre administration a prévu, en cas d’urgence, un plan de retrait sur 3 sites (SRE/DISI/CIF).
La section locale CGC DGFiP des Services Centraux sera attentive à cette situation.
25% des dossiers défendus par la CFE-CGC ont pu être rattrapés en CAP.
Toutes nos informations sur cette sélection dans la rubrique « CAP/Nos informations/CAPN3/CR vivier 2017-2018 ».
La fédération des Services Publics CFE-CGC dénonce avec force les mesures récentes prises unilatéralement par le gouvernement à l’encontre des fonctionnaires et agents des services publics.
Arpès le gel du point d’indice, est annoncé le rétablissement du jour de carence en cas de maladie.
Pour mémoire celui-ci a été instauré en 2012, il a été supprimé en 2014 puis serait de nouveau rétabli en 2018. Ce dispositif place les agents publics, non couverts par leur employeur ni par un régime de protection sociale complémentaire, dans une situation défavorable.
Jusqu’où ira le gouvernement ? A peine ces annonces faites, on nous promet déjà de nouvelles coupes budgétaires …
Les Services Publics CFE-CGC rappellent que les agents des services publics oeuvrent au quotidien pour un service public de qualité au profit de tous les citoyens.
Les fonctionnaires et agents publics déjà très impactés par des suppressions de postes, des restructurations, le gel du point d’indice entre 2010 et 2016, des conditions de travail très dégradées… ne doivent pas être une variable d’ajustement.
Les Services Publics CFE-CGC s’opposeront aux mesures injustes annoncées depuis plusieurs semaines et engendrant un climat d’inquiétude grandissant dans les services.
Les prochaines élections professionnelles vont se tenir fin novembre/début décembre 2018.
Afin d’assurer sa présence dans les départements, la CFE-CGC accueille celles et ceux qui souhaitent militer au sein de leur direction, pour représenter les cadres trop souvent oubliés par les autres syndicats et, parfois même, qui servent de boucs émissaires lors de la mise en place des réformes touchant notre réseau.
Nous souhaitons également participer à la vie locale professionnelle en présentant des candidats aux CTL, CDAS, CHSCT et CAPL.
Rejoignez notre syndicat via ses sections locales ou en créant votre section départementale !
Vous serez aidés par notre bureau national qui se chargera des démarches administratives et vous apportera ses conseils.
Contactez-nous par mél : cgc.bn@dgfip.finances.gouv.fr ou par téléphone : 01.53.18.00.69 Stéphane ou 01.53.18.01.73 Gilles.
L’annonce soudaine du gel du point d’indice et la désignation des fonctionnaires comme source principale des économies à réaliser [pour ne pas augmenter les impôts] sont autant de mauvais signaux adressés à la collectivité Fonction publique.
Nous sommes très mécontents de ces déclarations intempestives qui semblent nous rendre responsables des dépenses publiques, du non respect des impératifs de Bruxelles quant au cantonnement du déficit à moins de 3% du PIB, des dérapages financiers dans la gestion de l’Etat.
Le gouvernement a au moins le mérite d’annoncer la couleur sur des lendemains difficiles.
Pour autant, nous n’accepterons pas de servir de cible quand s’annoncent les prochains arbitrages sur les suppressions d’emplois. Le Ministère des Finances est déjà cité comme « prioritaire … pour les baisses d’effectifs et les économies de fonctionnement« , numérique oblige !
Soyons plus que vigilants et bientôt mobilisés contre cette vindicte qui ne tient pas compte de la réalité quotidienne des services sur les difficultés rencontrées et les efforts déployés au nom de notre attachement au « Service Public ».
Suite au GT du 12 juin tenu sur les régimes indemnitaires – bilan de l’ACF encadrant et mise en place du dispositif RIFSEEP à la DGFIP – nous vous livrons nos réflexions sur ce dernier sujet.
Nous ne vous cachons pas certaines inquiétudes d’autant que le précédent volet PPCR ne nous avait pas déjà été particulièrement favorable (et attention aux textes prochainement publiés au mois de juillet).
A votre attention le présent bulletin sur le sujet, que vous pouvez télécharger au format PDF : CGC – RIFSEEP – Casse-tête 06 2017
Un groupe de travail s’est tenu vendredi 23 juin matin dans le cadre des discussions sur la gestion des cadres A+.
Ce volet faisait suite à deux précédentes réunions des 5 avril et 2 mai dernier. Cette séance abordait le volet « Règles d’accès aux postes comptables ».
En la forme, cette réunion s’est déroulée dans un climat plus apaisé des deux côtés de la table.
Pour autant une mauvaise nouvelle, réservée pour la fin de séance, a été annoncée par Monsieur Magnant, chef de service RH, sur la décision irrévocable du Directeur Général de faire procéder à un seul mouvement comptable annuel national à compter de 2018. Son corollaire, sera la mise en place « facultative » de mouvements départementaux.
L’ensemble des organisations syndicales s’étaient pourtant déjà prononcées à plusieurs reprises contre ces modifications. M. Magnant en a appelé à la « grande vigilance » des OS dans le cadre de la CAPN spécifique pour lui faire remonter d’éventuelles dérives concernant ces mouvements « locaux ».
Sur les règles d’accès aux postes comptables, la DG a fait montre d’une certaine écoute et semble encore en réflexion sur le sens des décisions à prendre à l’aune des différentes propositions des syndicats, dont la CGC. A ce sujet, sans faire preuve d’opposition systématique, nous demandons de ne pas dissocier ces changements de règles de la problématique des quotas concernant les postes C 1.
Les propositions actuelles à géométrie variable entre les différentes catégories de postes CSC ne répondent aucunement aux besoins de clarification, de visibilité et de stabilité d’un corps de règles qui actuellement changent ou se surajoutent à chacun des mouvements, au gré d’ impératifs de gestion à court terme, le plus souvent préjudiciables aux cadres concernés.
Merci de prendre connaissance de documents à télécharger au format PDF :
Déclaration liminaire – GT 23 06 2017 – gestion A+ Positions CGC rect – GT 23 06 2017 – gestion A+ Tableau synthèse positions CGC – GT 23 6 2017 – logoNous avons l’immense peine de vous informer du décès de Dominique BURESI, survenu hier.
Permanente auprès de la Fédération CGC Finances depuis 2006, Dominique s’est battue jusqu’au bout avec un immense courage, soutenue dans tous les instants par son époux, Daniel HUON.
Nous présentons à Daniel et à sa famille toutes nos condoléances et notre sympathie en ces moments très douloureux.
Les obsèques se dérouleront à Nîmes lundi 26 juin.
Nous ne manquerons pas de vous apporter des compléments d’informations dès que possible.
La CGC-DGFIP s’associera à la cérémonie et apportera tout son soutien à Daniel.
La Présidente et les permanents.
La mise en place d’une prime pour les inspecteurs exerçant des fonctions d’encadrant était une revendication de la CFE-CGC très attendue par les collègues.
Obtenue depuis 2017 avec effet rétroactif au 1er octobre 2016, elle concerne 4194 inspecteurs essentiellement affectés dans les postes comptables.
D’un montant de 550,50 €, elle passera à 825,75 € au 1er septembre 2017.
Une bonne nouvelle qu’il était important de signaler.
L’article 25 de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983, modifié par la loi du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires, dispose désormais que :
« Le fonctionnaire exerce ses fonctions avec dignité, impartialité, intégrité et probité. Dans l’exercice de ses fonctions, il est tenu à l’obligation de neutralité.
Le fonctionnaire exerce ses fonctions dans le respect du principe de laïcité.
A ce titre, il s’abstient notamment de manifester, dans l’exercice de ses fonctions, ses opinions religieuses.
Le fonctionnaire traite de façon égale toutes les personnes et respecte leur liberté de conscience et leur dignité.
Il appartient à tout chef de service de veiller au respect de ces principes dans les services placés sous son autorité.
Tout chef de service peut préciser, après avis des représentants du personnel, les principes déontologiques applicables aux agents placés sous son autorité, en les adaptant aux missions du service ».
Pour en savoir plus sur la circulaire du 15/3/2017 qui commente ces dispositions : Téléchargez le document au format PDF
A l’occasion de la campagne déclarative des revenus 2016, le prélèvement à la source « PAS » demeure marqué par beaucoup d’incertitudes quant à son utilité et à sa praticabilité d’ici le 1er janvier 2018.
La nouvelle équipe politique issue des élections de mai et juin 2017 devra rapidement trancher.
Pour notre part, il nous semble urgent d’attendre et de ne pas complexifier un dispositif de recouvrement qui fonctionne bien en l’état.
La réforme fiscale, c’est une autre affaire …
Voici notre position : PAS – PASSE ou IMPASSE – Téléchargez le document au format PDF
Un groupe de travail s’est déroulé le 2 mai 2017 sur les règles de gestion A+.
Deux fiches devaient être examinées, dont l’une dans la continuité du groupe de travail qui s’était tenu le 5 avril dernier concernant le calendrier des mouvements comptables. Modifiée à la marge, l’administration semble maintenir sa volonté d’instituer un seul mouvement comptable annuel à compter de 2018 puis de décliner des mouvement locaux facultatifs « en amont » des mouvements nationaux.
La CFE-CGC a de nouveau contesté ces projets, régressifs pour les cadres.
Sur la deuxième fiche, « règles d’accès aux mouvements comptables », la séance de travail a été interrompue faute du temps nécessaire pour examiner en détail les changements envisagés. L’administration n’avait prévue qu’une demi-journée. Il est convenu de procéder à une nouvelle séance de travail d’ici la fin du premier semestre.
La CFE-CGC n’a pas rejeté d’emblée certaines des propositions mais elle constate que l’administration éclate en plusieurs thèmes l’examen d’un dossier qui devrait être traité globalement. Cette pratique enlève beaucoup de visibilité pour fonder une analyse pertinente et en tirer les conséquences utiles pour les cadres.
Notre déclaration liminaire au GT : Déclaration liminaire – GT 02 05 2017 – Téléchargez le document au format PDF
Communiqué de la confédération CFE-CGC :
La CFE CGC, à l’occasion de la campagne pour la présidentielle a rédigé un document, largement diffusé et reprenant l’ensemble de son corpus de valeurs et de propositions.
Elle a fait parvenir à l’ensemble des candidats ce document assorti de 7 questions. Ceux qui ont répondu ont eu leur réponse intégrale et sans commentaire de notre part publiée sur notre site.
Indépendante de tout parti politique, la CFE-CGC s’abstient de toute consigne ou recommandation dans le choix souverain et confidentiel de chaque électeur. N’étant pas légitime à le faire, elle s’interroge au surplus sur l’efficacité de telles consignes.
La CFE-CGC est une organisation syndicale responsable et revendicative. Nous avons des valeurs à défendre et une vision à partager. En éclairant le débat, nous avons joué pleinement notre rôle, nous n’irons pas au-delà.
C’est officiel, la DGFiP peut indemniser les personnes qui apportent leurs aides à l’administration fiscale au même titre que la Douane, la Police Nationale…
Il s’agit des personnes adressant de façon spontanée et non anonyme des informations portant sur des faits graves et décrits avec précision.
La décision d’attribution de l’indemnité est prise par le Directeur Général des Finances Publiques qui fixecette somme sur proposition du directeur de la Direction Nationale d’Enquêtes Fiscales.
